Le guide ultime des clauses restrictives des contrats d’emprunt - Fuse

Les clauses restrictives des contrats d’emprunt peuvent constituer une pierre d’achoppement pour de nombreuses entreprises en croissance. Malheureusement, cela peut souvent conduire à revenir à la voie habituelle, bien qu’elle soit coûteuse, des actions. Mais, une fois que vous aurez compris les clauses restrictives classiques d’un prêt et comment les éviter, vous contracterez des dettes pour atteindre vos objectifs.  

Qu’est-ce qu’une clause restrictive de contrat d’emprunt ?  

Les clauses restrictives courantes exigent de l’emprunteur qu’il respecte les règles contractuelles sous la forme d’actions ou de conditions spécifiées dans l’accord de prêt. 

Les clauses restrictives classiques comprennent :  

1. Engagements de trésorerie : une demande de maintien d’un pourcentage du solde du prêt utilisé sur le compte bancaire de l’entreprise.  

1. EBITDA/clauses restrictives prévues. Ici, un prêt est contracté par rapport à une prévision. On s’attend à ce que l’emprunteur se conforme à ces estimations, avec un écart de 10 à 20 %, en général. 

 En quoi consistent les clauses restrictives bancaires ? 

Un prêteur traditionnel ou une banque vous posera généralement les questions suivantes : 

• Quel est votre ratio EBITDA et dans quelle mesure peut-il couvrir vos dettes ? 
• Votre trésorerie est-elle suffisante pour soutenir l’exploitation et rembourser un prêt ? 
• La liquidation de vos actifs remboursera-t-elle un prêt ? 

Tout cela ne donne pas chaud au cœur, n’est-ce pas ? Et si vous n’arrivez pas à leur répondre avec confiance, ils imposeront probablement des clauses restrictives au prêt qui brideront votre croissance. 

Que se passe-t-il si vous ne respectez pas une clause restrictive d’un emprunt ? 

Les entreprises technologiques investissent massivement dans la propriété intellectuelle (PI). Ainsi, lorsqu’un prêteur devient le créancier principal, en cas de défaut, les clauses restrictives du contrat de prêt posent un problème important. 

La violation d’une clause restrictive du contrat de prêt peut entraîner des pénalités et, plus inquiétant encore, un remboursement forcé de la totalité de la somme. 

Qu’en est-il des conditions allégées d’un contrat ? 

Des conditions allégées visant à s’adapter aux entreprises à croissance rapide et aux modèles économiques innovants ne viendront pas d’une banque. Tournez-vous plutôt vers des fonds privés, car ils comprendront votre proposition préprofit et déficitaire et verront votre potentiel

Les fonds privés voient de la valeur dans : 

• Des taux de croissance rapide 
• Les entreprises soutenues par des fonds de VC/PE 
• Un modèle d’entreprise solide, un plan de croissance et un flux de revenus récurrents 

Ils posent des questions différentes de celles des prêteurs traditionnels :  

• Quelle est la probabilité que cette entreprise technologique puisse se développer en continu ? 
• Comment attirera-t-elle des investisseurs et réalisera-t-elle des bénéfices ? 
• La valeur totale de l’entreprise sera-t-elle suffisante pour rembourser mon prêt si le soutien des investisseurs s’avère insuffisant ? 

Pour compenser le risque, les fonds de prêts privés peuvent : 

• Valoriser et utiliser la PI comme  garantie 
• Combiner des prêts avec des  bons de souscription 
• Demander un accès régulier aux données financières, aux rapports externes et aux  exigences  de conformité

À l’occasion, les prêteurs prévoient des clauses restrictives dans le contrat de prêt ; ils les structureront en fonction de votre business plan, de vos sources de revenus et de votre stratégie en matière de capitaux. 

En conséquence, ils ont une facilité à structurer des contrats allégés qui satisfont vos ambitions de croissance. 

À quoi pouvez-vous utiliser les prêts aux clauses allégées à effet de levier ? 

Quelle que soit votre phase de croissance, les prêts aux clauses allégées à effet de levier peuvent vous aider sur la voie du succès en :   

• Augmentant votre réserve de trésorerie 
• Comblant un déficit de financement 
• Atteignant une étape importante 
• Finançant une acquisition ou d’autres dépenses de croissance 
• Évitant une dilution 
• Apportant un matelas financier pour vous protéger de  points d’inflexion

Les fonds de prêts comprennent quand est venu le bon moment pour évoluer vers le succès et peuvent vous aider à atteindre vos objectifs. 

Comment pouvez-vous éviter les clauses restrictives dans un contrat d’emprunt ? 

Pour s’endetter sans souscrire des clauses d’endettement restrictives, il suffit de savoir où chercher. 

Fuse Capital a conclu des centaines de transactions pour des entreprises technologiques déficitaires à travers le monde. Notre vaste réseau de fonds propose des structures de transaction sans clauses restrictives et avec clauses allégées pour des entreprises comme la vôtre. De plus, vous pouvez vous sentir encouragé(e) en sachant que nous posons les bonnes questions et que nous pouvons structurer les conditions pour qu’elles satisfassent vos ambitions de croissance. 

Découvrez aujourd’hui si vous êtes éligible à un capital de croissance avec clauses allégées .